CSE : Santé, sécurité et conditions de travail

Lise MATTIO & Francis Cohen

Livre : CSE, Santé, Sécurité et Conditions de travail

Voici le guide indispensable pour exercer ses attributions et ses missions efficacement  en matière de santé, sécurité et conditions de travail.

Rédigé de façon claire et pédagogique par des consultants dispensant régulièrement des formations  aux représentants du personnel, ce guide pratique répond aux préoccupations des élus en leur donnant des exemples d’actions concrètes à mener, dans le cadre de la nouvelle instance, en vue de la protection de la santé et la sécurité des travailleurs, et pour s’assurer de l’observation par l’employeur des prescriptions légales et réglementaires dans ce domaine très sensible.
Il leur livre des principes directeurs, des préconisations, des méthodes et outils pour les aider à exercer leur mandat dans un cadre juridique maîtrisé ainsi qu’à agir  en cas de situations complexes (mise en place de nouvelles formes d'organisation du travail, augmentation des risques psychosociaux, situations de harcèlement, etc.).

Toutes les facettes du CSE en matière de SSCT sont déclinées en neuf chapitres

  • Qu’est-ce qu’une véritable politique de santé, sécurité ?
  • Quels sont les principes généraux de la prévention ?
  • Qu’est-ce qu’un risque professionnel ?
  • En quoi consiste l’évaluation des risques professionnels ?
  • Comment analyser une situation de travail ?
  • Comment évaluer les mesures de prévention ?
  • Qu’est-ce que la charge de travail ?
  •  Comment définir les conditions de travail ?
  • Qu’est-ce le stress et ses effets ?
  • Qu’est-ce le syndrome d’épuisement professionnel ?
  • Quels sont les risques psychosociaux ?
  • Qu’est-ce que le bien-être au travail ?
  • Qu’est-ce que le harcèlement moral ?
  • Qu’est-ce que le harcèlement sexuel ?
  • Qu’est-ce qu’un agissement sexiste ?
  • Qu’est-ce que la pénibilité ?
  • Qu’est-ce que le compte professionnel de prévention ?
  • Qu’est-ce qu’un accident du travail ?
  • Qu’est-ce qu’un accident de trajet ?
  • Qu’est-ce qu’une maladie professionnelle ?
  • Qu’est-ce que l’inaptitude médicale et ses conséquences ?
  • Qu’est-ce que le CSE ?
  • Quel est le rôle du CSE en matière de SSCT ?
  • Quelle est la composition du CSE ?
  • Qui préside le CSE ?
  • Quelles sont les règles concernant les réunions du CSE en matière de SSCT ?
  • Dans quels cas les suppléants peuvent-ils assister aux réunions ?
  • Comment l’ordre du jour est établi ?
  • Qu’est-ce qu’une information confidentielle ?
  • Quels sont les principes généraux du procès-verbal ?
  • Pourquoi et comment organiser une réunion préparatoire ?
  • Comment mettre en place la commission santé, sécurité et conditions de travail ?
  • Quels sont les facteurs clés de succès de la commission santé, sécurité et conditions de travail ?
  • Comment mettre en place les représentants de proximité ?
  • Quel est le rôle du référent en charge de la lutte contre le harcèlement sexuel et les agissements sexistes au CSE ?
  • Quelle est la place du règlement intérieur du CSE ?
  • Quelles sont les obligations et responsabilités de l’employeur en matière de SSCT ?
  • Dans quels cas la faute inexcusable de l’employeur peut-elle être retenue ?
  • Quelles sont les obligations des salariés en matière de santé et de sécurité ?
  • Dans quelles conditions un salarié peut-il exercer son droit d’alerte et de retrait ?
  • Qu’est-ce que le service de santé au travail ?
  • Quel est le rôle du médecin du travail auprès du CSE ?
  • Quel est le rôle du salarié désigné compétent ?
  • Dans quels cas l’entreprise peut-elle recourir à un intervenant en prévention des risques professionnels (IPRP) ?
  • Quel est le rôle de l’agent des services de prévention des organismes de sécurité sociale ?
  • Quel est le rôle de l’inspecteur du travail ?
  • Quel est le rôle de l’inspecteur du travail auprès du CSE ?
  • Qu’est-ce qu’une personne qualifiée ?
  • Quels sont les autres acteurs externes de la prévention ?
  • Quels sont les informations et documents en matière de SSCT transmises par l’employeur au CSE ?
  • Qu’est-ce que le document unique d’évaluation des risques professionnels ?
  • Qu’est-ce que la fiche d’entreprise ?
  • Comment analyser les données chiffrées de la SSCT ?
  • Quelles sont les obligations de l’employeur en matière d’information et de consultation du CSE ?
  • Quelles sont les modalités d’adoption des avis et votes du comité ?
  • Quelle est la consultation récurrente relative à la prévention ?
  • Quelles sont les consultations ponctuelles concernant la SSCT ?
  • Comment se déroule la consultation sur le bilan de la SSCT ?
  • Comment se déroule la consultation sur le programme de prévention ?
  • Quelles sont les obligations de l’employeur en matièrede formation générale à la sécurité ?
  • Comment se déroule la consultation relative au reclassement d’un salarié en inaptitude ?
  • Quel est le rôle du CSE en matière d’aménagement des locaux ?
  • Comment agir en cas de mise en place d’un open space ?
  • Faut-il consulter le CSE en cas de déménagement de l’entreprise ?
  • Quelles sont les obligations de l’entreprise en faveur du droit à la déconnexion ?
  • Comment initier une démarche en faveur du droit à la déconnexion ?
  • Comment agir face aux changements ?
  • Faut-il consulter le CSE sur le règlement intérieur de l’entreprise ?
  • Pourquoi et comment se déroule la consultation en cas de mise en place des entretiens d’évaluation ?
  • Pourquoi et comment consulter le CSE en cas de recours à la vidéosurveillance ?
  • Quelles sont les règles d’utilisation du crédit d’heures de délégation ?
  • Quels sont les droits des élus en matière de formation sur la SSCT ?
  • Quels sont les droits d’alerte dont dispose le CSE ?
  • Qu’est-ce qu’une inspection ?
  • Comment préparer une inspection ?
  • Comment conduire une inspection relative à la sécurité ?
  • Comment conduire une inspection thématique ?
  • Pourquoi et comment restituer les résultats de l’inspection ?
  • Qu’est-ce qu’une enquête du CSE ?
  • Comment se déroule une enquête SSCT menée par le CSE ?
  • Comment construire un arbre des causes ?
  • Pourquoi et comment utiliser le diagramme d’Ishikawa ?
  • Dans quels cas le CSE peut-il recourir à un expert habilité ?
  • Quels sont les modalités et les effets de la contestation d’une expertise ?
  • Quels sont les droits et obligations des experts ?
  • Comment se décide et s’organise une expertise ?
  • Dans quelle mesure le budget de fonctionnement du CSE peut-il servir la SSCT ?
  • Qu’est-ce qu’un délit d’entrave ?
  • Comment agir en cas de plaintes de violence en interne ou de harcèlement ?
  • Comment conduire une enquête en cas de violence interne ou de harcèlement présumé ?
  • Comment agir en cas de tentative de suicide ou de suicide ?
  • Comment agir face aux TMS ?
  • Comment agir en cas de pratiques addictives avérées ?
  • Comment agir en faveur de la prévention pour les jeunes ?
  • Comment agir face au vieillissement prématuré ?
  • Comment protéger la femme enceinte et l’enfant à naître ?
  • Quelles sont les obligations de l’employeur vis-à-vis des salariés en situation de handicap ?
  • Quelles sont les attributions spécifiques aux CSE des établissements à haut risque industriel ?
  • Quels sont les moyens renforcés des CSE d’établissements à haut risque industriel ?

Retrouvez à la fin de certaines parties un test de connaissances, et, surtout, des outils pratiques très précieux : des tableaux analytiques, des modèles types ou exemples de documents inhérents à la vie du CSE.